Déposée le 17 décembre 1999 par MANCILLA Alexis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JUST'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est MANCILLA Alexis, domicilié(e) 10 Rue St François de Paule, 06300 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANCILLA Alexis - France.
La marque JUST'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANCILLA Alexis - 10 Rue St François de Paule, 06300 NICE - France
MANCILLA Alexis - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigeration, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires Métaux précieux et leurs alliages - figurines en métaux précieux - vases en métaux précieux - cendriers en métaux précieux - boîtes en métaux précieux - joaillerie - bijouterie - horlogerie et instruments chronométriques. Pierres précieuses. Meubles - glaces (miroirs), cadres.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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